Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, retrouvez l'ensemble des informations juridiques concernant l'édition, l'hébergement et la gestion des données de la boutique en ligne LR Factory, créateur de vêtements et accessoires personnalisés à Jarnac.
1. Éditeur du site
Le présent site internet LR Factory, accessible à l’adresse :
est édité par :
RODRIGUES TONY, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial LR Factory.
Statut juridique : Entreprise individuelle – Micro-entrepreneur
Adresse de l’entreprise :
3 LE VALLON
79140 LE PIN
Adresse électronique :
contact@lrfactory.fr
Téléphone :
Numéro SIRET : EN COURS
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site LR Factory, notamment les textes, illustrations, dessins, motifs, photographies, logos, éléments graphiques, créations, noms de collections et contenus visuels, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de LR Factory ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation écrite préalable de LR Factory, est interdite, sauf exceptions prévues par la législation applicable.
L'achat d'un produit LR Factory n'entraîne aucun transfert des droits de propriété intellectuelle attachés au dessin, au motif, au logo ou à la création figurant sur le produit.
Les créations proposées notamment sous les univers et marques Creepy Cute, Hex & Lace, Lunacy, Bad Lucy et AURÂM restent soumises aux droits de propriété intellectuelle de leur titulaire.
Données personnelles et comptes clients
Dans le cadre de l'utilisation du site et de la réalisation des commandes, LR Factory peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel.
Ces données peuvent notamment concerner :
- l'identité du client ;
- ses coordonnées ;
- son adresse de facturation et de livraison ;
- son adresse électronique ;
- son numéro de téléphone ;
- les informations relatives à ses commandes ;
- les informations nécessaires à la personnalisation éventuelle d'un produit.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de ces informations ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute demande relative aux données personnelles, l'utilisateur peut contacter LR Factory à l'adresse suivante :
contact@lrfactory.fr